crédit AdobeStock
Une décision majeure de la Cour supérieure du Québec vient de donner un souffle nouveau aux producteurs de bois de la Côte-du-Sud.
Dans un jugement rendu hier soir, le tribunal a confirmé la décision de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec qui autorise ces producteurs à adopter la mise en marché collective de leur bois de sciage et de déroulage.
Le Syndicat des producteurs de bois de la Côte-du-Sud se réjouit de cette victoire juridique, qui représente un pas décisif vers un modèle plus équitable pour ses membres. Cette mise en marché collective permettra aux quelque 3 000 producteurs de la région de mieux protéger leurs intérêts et de valoriser davantage leurs ressources forestières.
Rappelons qu’au lendemain de la décision historique de la Régie, en juillet dernier, un groupe d’opposants composé notamment du Conseil de l’industrie forestière du Québec, le CIFQ, et de certains groupements forestiers, avait tenté de renverser cette avancée. Ils avaient saisi la Cour supérieure en multipliant les recours judiciaires, invoquant notamment un règlement jugé imprécis, un manque d’information auprès des producteurs et des lacunes dans le processus d’adoption.
Or, dans son jugement du 11 juin, la Cour supérieure a rejeté l’ensemble de ces arguments. Le tribunal a salué les efforts considérables du Syndicat pour assurer une démarche transparente, marquée par l’information et la consultation de ses membres à chaque étape du processus.
Pour le président du Syndicat, Pierre Lemieux, cette décision envoie un message clair. Je le cite :
« Nous saluons la décision éclairée rendue par la Cour supérieure, qui constitue une victoire importante pour les producteurs de bois de la Côte-du-Sud. J’appelle toutes les parties à respecter, enfin, leur volonté collective et à collaborer avec nous à la mise en place d’un système de mise en marché bénéfique pour l’ensemble de la filière. Les recours judiciaires à répétition ne mèneront nulle part. »
Cette avancée devrait également permettre de débloquer un autre dossier clé soit celui du processus d’arbitrage de la convention unique de mise en marché. Le Syndicat avait demandé cet arbitrage après l’échec des négociations et de la médiation avec le Conseil de l’industrie forestière du Québec, qui représente les acheteurs régionaux. Jusqu’à présent, le Conseil de l’industrie forestière du Québec attendait le résultat des procédures judiciaires avant de s’engager formellement dans ce processus.
Avec ce jugement en main, la Régie devra maintenant déterminer les modalités concrètes pour rendre la mise en marché collective pleinement opérationnelle.
Le Syndicat des producteurs de bois de la Côte-du-Sud, rappelons-le, est l’organisme officiel représentant les producteurs de la région. Il veille à la mise en marché de leurs ressources forestières et à la protection de leurs boisés.
Une nouvelle page s’ouvre donc pour l’industrie forestière de la Côte-du-Sud, sous le signe de la collaboration et de l’avenir.
Commentaires