La Ville de Montmgany vient tout juste d'envoyer aux médias un avis de convocation pour une séance extraordinaire du conseil municipal.
Ladite séance aura donc lieu lundi le 23 mars à 17h à l'Hôtel de Ville.
Seuls les sujets ci-après indiqués seront discutés.
2015-115 Dépôt du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 17 mars 2015
2015-116 Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Bécancour pour la période du 1er avril 2006 au 1er avril 2007
2015-117 Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Bécancour pour la période du 1er avril 2009 au 1er avril 2010
2015-118 Adjudication de contrat révisé à Centre horticole Beau Site inc. - Fourniture d'arbres et d'arbustes - Année 2015 et abrogation de la résolution 2015-071
2015-119 Adjudication de contrat - Services professionnels en ingénierie - Remplacement de deux ponceaux
2015-120 Demande au ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du Québec - Révision des travaux et dépenses non jugées admissibles - Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2014-2018 (TECQ)
2015-121 Vente du lot 5 608 957 à Fabrication Blais Métal inc. - Rue des Industries - Parc industriel Amable-Bélanger
2015-122 Amendement à la résolution 2015-076 - Demande de dérogation mineure - 4-825, boulevard Taché Ouest - Lot 2 612 207 - Marge de recul arrière du bâtiment principal
2015-123 Avis de motion pour l'adoption d'un règlement amendant le règlement 1151 portant sur le prélèvement des eaux de catégorie 3 et l'aménagement des systèmes de géothermie sous juridiction municipale de manière à remplacer la disposition portant sur les sanctions et recours
2015-124 Avis de motion pour l'adoption d'un règlement amendant le règlement de zonage numéro 1100 afin d'agrandir la zone CbP-13 à même la zone Re-6
2015-125 Résolution d'adoption d'un premier projet de règlement amendant le règlement de zonage numéro 1100 afin d'agrandir la zone CbP-13 à même la zone Re-6
Rappelons que l'avis de convocation par le maire est conforme avec les pouvoirs qui lui sont conférés par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes.
Ladite séance aura donc lieu lundi le 23 mars à 17h à l'Hôtel de Ville.
Seuls les sujets ci-après indiqués seront discutés.
2015-115 Dépôt du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 17 mars 2015
2015-116 Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Bécancour pour la période du 1er avril 2006 au 1er avril 2007
2015-117 Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Bécancour pour la période du 1er avril 2009 au 1er avril 2010
2015-118 Adjudication de contrat révisé à Centre horticole Beau Site inc. - Fourniture d'arbres et d'arbustes - Année 2015 et abrogation de la résolution 2015-071
2015-119 Adjudication de contrat - Services professionnels en ingénierie - Remplacement de deux ponceaux
2015-120 Demande au ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du Québec - Révision des travaux et dépenses non jugées admissibles - Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2014-2018 (TECQ)
2015-121 Vente du lot 5 608 957 à Fabrication Blais Métal inc. - Rue des Industries - Parc industriel Amable-Bélanger
2015-122 Amendement à la résolution 2015-076 - Demande de dérogation mineure - 4-825, boulevard Taché Ouest - Lot 2 612 207 - Marge de recul arrière du bâtiment principal
2015-123 Avis de motion pour l'adoption d'un règlement amendant le règlement 1151 portant sur le prélèvement des eaux de catégorie 3 et l'aménagement des systèmes de géothermie sous juridiction municipale de manière à remplacer la disposition portant sur les sanctions et recours
2015-124 Avis de motion pour l'adoption d'un règlement amendant le règlement de zonage numéro 1100 afin d'agrandir la zone CbP-13 à même la zone Re-6
2015-125 Résolution d'adoption d'un premier projet de règlement amendant le règlement de zonage numéro 1100 afin d'agrandir la zone CbP-13 à même la zone Re-6
Rappelons que l'avis de convocation par le maire est conforme avec les pouvoirs qui lui sont conférés par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes.
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