Le jeudi 29 octobre dernier, le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec, en collaboration avec la MRC Bellechasse et le poste autoroutier de Chaudière-Appalaches a procédé à une opération relativement à de la contrebande de tabac à Saint-Charles-de-Bellechasse.
Les policiers ont ainsi arrêté un homme âgé de 30 ans qui serait impliqué dans la contrebande et la vente de tabac illégale.
Cet individu opérait dans la région de Listuguj située en Gaspésie.
Ce dernier a été libéré, mais il pourrait faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac ainsi que des infractions au Code criminel de fuite, conduite dangereuse et une infraction à la loi règlementant certaines drogues et autres substances.
Lors de cette opération, une perquisition fut effectuée dans le véhicule du suspect.
Voici les items saisis :
– Environ 250 000 cigarettes
– Près de 1500 $ en argent
– Un peu plus de 60 comprimés de métamphétamine
Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mise en place en 2001 qui est destinée à contrer le commerce illégal de tabac.
Il a également pour objectif de favoriser l'intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l'ordre dans le secteur du commerce du tabac, d'augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d'assainir l'industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.
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