Aller au contenu

Un conseiller municipal de Sainte-Claire écope de 60 jours de suspension

Capture du site Web de la municipalité de Sainte-Claire


Le conseiller municipal de Sainte-Claire, M. Gaston Fortier, vient d’écoper de 60 jours de suspension de ses fonctions, sans rémunération, allocation ou toute autre somme à compter d’aujourd’hui 16 août.

La sentence de la Commission municipale du Québec a été remise à M. Gaston Fortier après son plaidoyer de culpabilité. M. Fortier est conseiller municipal depuis 2013. Les faits qui lui sont reprochés se sont produits ce printemps. Fin février, lors d’une séance de travail du conseil municipal, M. Fortier a tenu des propos sexistes et irrespectueux à l’égard de trois membres du conseil en leur répliquant «qu’elles devraient en discuter avec leur mari», en lien avec une réflexion sur un projet de développement immobilier. Quelques jours plus tard, il transmettait par courriel un plan de développement qu’il a produit à un employé municipal en demandant de s’en servir lors d’une rencontre avec le promoteur et en mentionnant les prochaines étapes à suivre à l’employé. À la fin du mois de mars, il a présenté à des citoyens réunis dans un lieu privé un plan de développement de la Municipalité qu’il avait produit lui-même, ce qui a créé une confusion auprès de certains citoyens qui ont cru qu’il s’agissait d’un plan de la Municipalité.

 


En plus des 60 jours de suspension, M. Fortier devra présenter ses excuses aux trois membres du conseil municipal visés par le manquement. Aussi, dans le cas auquel M. Fortier décide de démissionner de son poste, il doit «s’engager à ne pas se représenter dans les 90 jours suivant la décision de la Commission municipal du Québec à toute élection partielle ou générale ou toute fonction d’élu municipal dans quelque municipalité que se soit, pour cette période».

Le conseiller municipal de Sainte-Claire a collaboré à l’enquête administrative et son plaidoyer de culpabilité a évité la tenu d’une audience. Nous apprenons dans la décision de la Commission municipal du Québec que M. Fortier a un antécédent déontologique.

La mairesse de Sainte-Claire, Guylaine Aubin, a confié au journal Le Soleil «On en est à trois années consécutives de gestes répréhensibles [de la part de Gaston Fortier] qui sont portés à l’attention de la Commission municipale.»

Commentaires